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Brevet européen · EP0998387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0998387
Numéro de demande
EP98941349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1998
Publié
10 mai 2000
Délivré
26 nov. 2003
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/06 (2006.01)
A47B 77/02 (2006.01)
A47B 13/08 (2006.01)
Priorité
DE 19732216 26.07.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/004445 16.07.1998
Publication PCT
WO1999/004972 04.02.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 31 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  3. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Schock GmbH

Gmünder Strasse 65, 73614 Schorndorf, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

SCHOCK, Friedrich, sen

D-73614 Schorndorf, DE

SCHOCK, Karl

D-73614 Schorndorf, DE

HIEBER, Gunter

D-73614 Schorndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.