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Brevet européen · EP0998421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0998421
- Numéro de demande
- EP98934088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1998
- Publié
- 10 mai 2000
- Délivré
- 15 mai 2002
- Radié
- 15 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B66C 23/68 (2006.01)B66C 23/36 (2006.01)B66C 13/54 (2006.01)
- Priorité
- SE 9702788 24.07.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/001374 13.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/005058 04.02.1999
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Inventeur
HELGESSON, Kenneth
S-340 10 Lidhult, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.