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Brevet européen · EP0998459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0998459
Numéro de demande
EP98941308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1998
Publié
10 mai 2000
Délivré
23 avr. 2008
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/00 (2006.01)
Priorité
US 891691 11.07.1997
US 890689 11.07.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/004266 09.07.1998
Publication PCT
WO1999/002497 21.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 5 août 2008

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel, Sibia Neurosciences, Inc., Suite 300,, 505 Coast Boulevard South, La Jolla, CA 92037-4641, Etats-Unis d'Amérique → Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel, Merck & Co., Inc., 126 East Lincoln Avenue, Rahway, NJ 07065-0907, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.08.2008

  3. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Merck & Co., Inc.

126 East Lincoln Avenue, Rahway, NJ 07065-0907, US

Inventeur

ALLGEIER, Hans

D-79541 Lörrach, DE

AUBERSON, Yves

CH-4123 Allschwil

BIOLLAZ, Michel

CH-4102 Binningen

COSFORD, Nicholas, David

San Diego, CA 92122, US

GASPARINI, Fabrizio

CH-4415 Lausen

HECKENDORN, Roland

CH-4144 Arlesheim

JOHNSON, Edwin, Carl

San Diego, CA 92129, US

KUHN, Rainer

D-79540 Lörrach, DE

VARNEY, Mark, Andrew

San Diego, CA 92129, US

VELICELEBI, Gönül

San Diego, CA 92130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.