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Brevet européen · EP0998498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0998498
Numéro de demande
EP99914585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1999
Publié
10 mai 2000
Délivré
30 sept. 2009
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 13/00 (2006.01)
Priorité
FI 981149 25.05.1998
Demande PCT
PCT/FI1999/000296 08.04.1999
Publication PCT
WO1999/061479 02.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 20 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.11.2009

  3. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Inventeur

LÄHTEENMÄKI, Mikko

FIN-44190 Parantala, FI

KÄHKÖNEN, Heidi

FIN-44120 Äänekoski, FI

KLOOW, Göran

NL-6661 BM Elst, NL

RUPPERT, Oliver

FIN-44100 Äänekoski, FI

LEUPIN, Jennifer, Ann

Cincinnati, Hamilton County, OH 45249, US

GOSSELINK, Eugene, Paul

Cincinnati, Hamilton County, OH 45251, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.