FLAMMHEMMENDE POLYOLEFINZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP0998528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0998528
- Numéro de demande
- EP98935945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1998
- Publié
- 10 mai 2000
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/08 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)C08L 23/04 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 97202335 25.07.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/015229 23.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/005214 04.02.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Inventeur
GARCIA DURAN, Juan-Antonio
CH-1208 Genève
ROLLAND, Loic, Pierre
f-01220 Divonne-les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.