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Brevet européen · EP0998600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0998600
- Numéro de demande
- EP99924969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1999
- Publié
- 10 mai 2000
- Délivré
- 21 août 2002
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 19822885 22.05.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/003316 14.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/061690 02.12.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 15 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hermann Kahlhöfer, Barmag GmbH, Engineering and Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 30 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BAADER, Uwe
D-42111 Wuppertal, DE
WORTMANN, Thomas
D-42105 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.