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Brevet européen · EP0998600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0998600
Numéro de demande
EP99924969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1999
Publié
10 mai 2000
Délivré
21 août 2002
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 19822885 22.05.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/003316 14.05.1999
Publication PCT
WO1999/061690 02.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 15 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hermann Kahlhöfer, Barmag GmbH, Engineering and Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  3. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Inventeur

BAADER, Uwe

D-42111 Wuppertal, DE

WORTMANN, Thomas

D-42105 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.