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Brevet européen · EP0998607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0998607
Numéro de demande
EP99922005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1999
Publié
10 mai 2000
Délivré
3 avr. 2002
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
D03D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 9811089 23.05.1998
Demande PCT
PCT/CA1999/000462 25.05.1999
Publication PCT
WO1999/061698 02.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

AstenJohnson, Inc.

48 Richardson Side Road, Kanata, Ontario K2K 1X2, CA

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

JOHNSON, Dale, B.

Ottawa, Ontario K2A 2R2, CA

SEABROOK, Ronald, H.

Stittsville, Ontario K2S 1C4, CA

STONE, Richard

Carleton Place, Ontario K7C 1Y6, CA

DANBY, Roger

Arnprior, Ontario K7S 2J8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.