ÜBERKOPFTOR MIT STEIFEN LAMELLEN
Brevet européen · EP0998617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0998617
- Numéro de demande
- EP98937099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 1998
- Publié
- 10 mai 2000
- Délivré
- 28 avr. 2004
- Radié
- 23 juil. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 53820 P 25.07.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/015414 24.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/005384 04.02.1999
- Divisionnaire de
- EP02258855
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.07.2018
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- EFAFLEX Transport- und Lagertechnik GmbH, Fliederstrasse 14, 84079 Bruckberg, Allemagne → EFAFLEX Tor- und, Sicherheitssysteme GmbH & Co. KG, Fliederstrasse 14, 84079 Bruckberg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Rytec Corporation, W194 N16660 Eagle Drive, Jackson, WI 53037, Etats-Unis d'Amérique → EFAFLEX Transport- und Lagertechnik GmbH, Fliederstrasse 14, 84079 Bruckberg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Slinger, WI 53086, US
West Bend, WI 53095, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.