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Brevet européen · EP0998781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0998781
Numéro de demande
EP98945003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1998
Publié
10 mai 2000
Délivré
13 nov. 2002
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
DE 29713162 U 24.07.1997
Demande PCT
PCT/DE1998/002001 17.07.1998
Publication PCT
WO1999/005769 04.02.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Papst-Motoren GmbH & Co. KG

Hermann-Papst-Strasse 1, 78112 St. Georgen, DE

Inventeur

BURGBACHER, Martin

D-78112 St. Georgen, DE

JESKE, Frank

D-78112 St. Georgen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.