Schwenkauslauf mit einem Mischventil

Brevet européen · EP0999389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0999389
Numéro de demande
EP99810995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1999
Publié
10 mai 2000
Délivré
18 mai 2005
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/074 (2006.01)
Priorité
DE 19850839 04.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 20 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.04.2013

  4. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  5. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  6. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ARWA AG

arwa AG

Richtistrasse 2, 8304 Wallisellen (ZH)

Radiée du registre

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Egli, Werner

8194 Hüntwangen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.