SCHUH
Brevet européen · EP0999764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0999764
- Numéro de demande
- EP98940126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1998
- Publié
- 17 mai 2000
- Délivré
- 7 mai 2003
- Radié
- 2 juil. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43B 21/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 29712596 U 17.07.1997DE 29720627 U 20.11.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/004116 03.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/003368 28.01.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.07.2018
- 9 juil. 2013
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Crédit Suisse, Paradeplatz 8, 8001 Zürich, MBTBP Holding I Coöperatieve U.A., Fred Roeskestraat 123, 1076 EE Amsterdam, Pays-Bas (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.07.2013
- 9 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- Masai Marketing & Trading AG, Badstrasse 14, 8590 Romanshorn → Masai International Pte Ltd., 119 Genting Lane, #03-00, HB@ 119 Genting, Singapore 349570, Singapour
Publié dans Swissreg le 09.07.2013
- 15 mai 2008
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Crédit Suisse, Paradeplatz 8, 8001 Zürich → Crédit Suisse, Paradeplatz 8, 8001 Zürich, MBTBP Holding I Coöperatieve U.A., Fred Roeskestraat 123, 1076 EE Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Negort AG, Schulweg 4, 9325 Roggwil → Masai Marketing & Trading AG, Badstrasse 14, 8590 Romanshorn
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Crédit Suisse, Paradeplatz 8, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 15 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Hauptstrasse 37, 4450 Sissach → Industrieberatung, Maier AG, Gewerbestr. 10, 4450 Sissach
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
4 entrées antérieures
- 15 mai 2006
Rectifié
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Hauptstrasse 37, 4450 Sissach
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Säger & Partner, Spisergasser 19, Postfach 505, 9000 St. Gallen
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.