BOUCLE DEPLOYANTE POUR BRACELET

Brevet européen · EP0999765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0999765
Numéro de demande
EP98931879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1998
Publié
17 mai 2000
Délivré
9 juin 2004
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
CH 180197 28.07.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000315 20.07.1998
Publication PCT
WO1999/005930 11.02.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 28 févr. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Tag-Heuer S.A., 14a, avenue des Champs-Montants, 2074 Marin-Epagnier → TAG Heuer SA, Rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La-Chaux-de-Fonds

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  4. 28 févr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  5. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  6. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

TAG Heuer SA

Rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La-Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

LINDER, Stéphane

CH-2074 Marin

LIPE, Thanas

CH-2074 Marin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.