ARMBAND
Brevet européen · EP0999766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0999766
- Numéro de demande
- EP98939519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 1998
- Publié
- 17 mai 2000
- Délivré
- 11 sept. 2002
- Radié
- 18 juin 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)A44C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19729903 12.07.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/003751 19.06.1998
- Publication PCT
- WO1999/002061 21.01.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.06.2018
- 15 juil. 2003
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Jaeger-Le Coultre S.A., 8, Rue de la Golisse, CH-1347 Le Sentier → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.