SCHAUGESTELL
Brevet européen · EP0999773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0999773
- Numéro de demande
- EP98935911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1998
- Publié
- 17 mai 2000
- Délivré
- 4 sept. 2002
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/00 (2006.01)A47B 88/00 (2006.01)A47B 88/06 (2006.01)
- Priorité
- US 904999 01.08.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/015141 22.06.1998
- Publication PCT
- WO1999/005942 11.02.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- WARNER-LAMBERT COMPANY, 201 Tabor Road, Morris Plains, New Jersey 07950, Etats-Unis d'Amérique → Cadbury Adams USA LLC, 2711 Centerville Road, Suite 400, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
MANDLE, James, S.
Woodcliff Lake, NJ 07675, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.