USTENSILE DE CUISINE

Brevet européen · EP0999777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0999777
Numéro de demande
EP98940232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1998
Publié
17 mai 2000
Délivré
29 janv. 2003
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 45/06 (2006.01)
Priorité
IT MI971857 01.08.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/004400 15.07.1998
Publication PCT
WO1999/005948 11.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Bialetti Industrie S.p.A.

BIALETTI INDUSTRIE S.P.A.

Piazza Siro Collini, 28887 Omegna, IT

Mandataire

JACOBACCI & PARTNERS S.p.A.

2, Avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Inventeur

RANZONI, Francesco

I-25032 Chiari, IT

IACCHETTI, Giulio

I-26012 Castelleone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.