SYSTEME D'IMPLANT
Brevet européen · EP0999803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0999803
- Numéro de demande
- EP98920770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1998
- Publié
- 17 mai 2000
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9701581 28.04.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/000729 21.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/048728 05.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 15 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HANSSON, Stig
S-431 21 Mölndal, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.