SYSTEME D'IMPLANT

Brevet européen · EP0999804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0999804
Numéro de demande
EP98920771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1998
Publié
17 mai 2000
Délivré
27 avr. 2005
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
SE 9701582 28.04.1997
Demande PCT
PCT/SE1998/000730 21.04.1998
Publication PCT
WO1998/048729 05.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Astra Tech AB

Aminogatan 1, 431 21 Mölndal, SE

Mandataire

Novagraaf International SA

25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

Inventeur

HANSSON, Stig

S-431 21 Mölndal, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.