STRUCTURES COMPRENANT DU POLYETHYLENE MOYENNE DENSITE ET LIANTS UTILISES DANS CES STRUCTURES
Brevet européen · EP0999932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0999932
- Numéro de demande
- EP99920918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1999
- Publié
- 17 mai 2000
- Délivré
- 29 déc. 2004
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/32 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)C09J 151/06 (2006.01)C08F 255/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 9806601 26.05.1998
- Demande PCT
- PCT/FR1999/001226 26.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/061246 02.12.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
JACQUEMET, Régis
F-62000 Daunville, FR
PERRET, Patrice
F-27470 Serquigny, FR
ROBERT, Patrice
F-27170 Beaumont le Roger, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.