STRUCTURES COMPRENANT DU POLYETHYLENE MOYENNE DENSITE ET LIANTS UTILISES DANS CES STRUCTURES

Brevet européen · EP0999932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0999932
Numéro de demande
EP99920918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1999
Publié
17 mai 2000
Délivré
29 déc. 2004
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/32 (2006.01)
C08L 51/06 (2006.01)
C09J 151/06 (2006.01)
C08F 255/02 (2006.01)
Priorité
FR 9806601 26.05.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/001226 26.05.1999
Publication PCT
WO1999/061246 02.12.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Inventeur

JACQUEMET, Régis

F-62000 Daunville, FR

PERRET, Patrice

F-27470 Serquigny, FR

ROBERT, Patrice

F-27170 Beaumont le Roger, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.