Lederpflegemittel

Brevet européen · EP1000990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1000990
Numéro de demande
EP99122783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1999
Publié
17 mai 2000
Délivré
24 sept. 2003
Radié
24 sept. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09G 1/08 (2006.01)
C09G 1/04 (2006.01)
C14C 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 19852752 16.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  4. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Werner & Mertz GmbH

Ingelheimstrasse 1-3, D-55120 Mainz, DE

Inventeur

Bechtold, Werner

67551 Worms, DE

Krass, Horst

55271 Stadecken-Elsheim, DE

Zimmermann, Uwe Dr.

65207 Wiesbaden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.