Kupplungsanordnung

Brevet européen · EP1001176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1001176
Numéro de demande
EP99308996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1999
Publié
17 mai 2000
Délivré
27 avr. 2005
Radié
27 avr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 7/04 (2006.01)
Priorité
GB 9824835 13.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Kee Klamp Limited

1 Boulton Road, Reading Berkshire, RG2 ONH, GB

Inventeur

Overton, Michael Derek

Reading RG30 2TN, GB

Presant, Charles William Stratford

Cookham Rise, Berkshire SL6 9LJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.