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Brevet européen · EP1001254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1001254
Numéro de demande
EP99922551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1999
Publié
17 mai 2000
Délivré
23 avr. 2008
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
JP 14849298 29.05.1998
JP 15695198 05.06.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/002834 28.05.1999
Publication PCT
WO1999/063309 09.12.1999
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Inventeur

NAKAO, Yuichi, Oval Corp.

Tokyo 161-8508, JP

SHIRAISHI, Yasuichi, Oval Corp.

Tokyo 161-8508, JP

NIHEI, Satoru, Oval Corp.

Tokyo 161-8508, JP

KOBAYASHI, Seiji, Oval Corp.

Tokyo 161-8508, JP

ITO, Yasushi, Oval Corp.

Tokyo 161-8508, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.