DISPOSITIF D'APPORT AUTOMATIQUE
Brevet européen · EP1001821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1001821
- Numéro de demande
- EP98936780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 1998
- Publié
- 24 mai 2000
- Délivré
- 27 sept. 2006
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/46 (2006.01)//A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- SE 9702872 06.08.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/001440 06.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/007425 18.02.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Los Angeles, CA 90068, US
S-183 41 Täby, SE
S-161 53 Bromma, SE
S-162 43 Vällingby, SE
S-131 41 Nacka, SE
S-191 47 Sollentuna, SE
CH-3422 Kirchberg
CH-3534 Signau
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.