ZYLINDERSCHLOSS
Brevet européen · EP1002176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1002176
- Numéro de demande
- EP98934102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1998
- Publié
- 24 mai 2000
- Délivré
- 23 avr. 2003
- Radié
- 23 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05B 27/06 (2006.01)E05B 35/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 9702951 15.08.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/001388 15.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/009281 25.02.1999
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Daniel
S-632 28 Eskilstuna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.