Modulare Arbeitsplatte, Montage und Gebrauchsweise dafür

Brevet européen · EP1002482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1002482
Numéro de demande
EP99122072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1999
Publié
24 mai 2000
Délivré
18 sept. 2002
Radié
18 sept. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47B 77/02 (2006.01)
Priorité
US 256259 23.02.1999
US 193910 17.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Nelson, Thomas J.

Belton, Texas 76513, US

Gaa, Peter Charles

Temple, Texas 76502, US

Lee, Yein Ming

Temple Texas 76502, US

Trethewey, Bruce Rodney Jr.

Temple, Texas 76502, US

Lynch, Peter Fyler

Skaneateles, New York 13152, US

Osiecki, Scott Warren

Skaneateles, New York 13152, US

Kingston, Ronald James

Camillus, New York 13031, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.