Siebplatte
Brevet européen · EP1002588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1002588
- Numéro de demande
- EP00103595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 1997
- Publié
- 24 mai 2000
- Délivré
- 2 janv. 2004
- Radié
- 2 janv. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B07B 1/46 (2006.01)B01D 33/03 (2006.01)
- Priorité
- US 598566 12.02.1996US 786515 21.01.1997
- Divisionnaire de
- EP97903439
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Adams, Thomas Cole
Hockley, Texas 77447, US
Schulte, David Lee Jr.
Broussard,LA 70518, US
Grichar, Charles Newton
Houston, Texas 77069, US
Leone, Vincent Dominick Sr.
Houston, Texas 77069, US
Walker, Jeffrey Earl
Lafayette,LA 70501, US
Seyffert, Kenneth Wayne
Houston, Texas 77009, US
McClung, Guy Lamont III
Spring, Texas 77379-4578, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.