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Brevet européen · EP1002588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1002588
Numéro de demande
EP00103595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1997
Publié
24 mai 2000
Délivré
2 janv. 2004
Radié
2 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B07B 1/46 (2006.01)
B01D 33/03 (2006.01)
Priorité
US 598566 12.02.1996
US 786515 21.01.1997
Divisionnaire de
EP97903439
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Adams, Thomas Cole

Hockley, Texas 77447, US

Schulte, David Lee Jr.

Broussard,LA 70518, US

Grichar, Charles Newton

Houston, Texas 77069, US

Leone, Vincent Dominick Sr.

Houston, Texas 77069, US

Walker, Jeffrey Earl

Lafayette,LA 70501, US

Seyffert, Kenneth Wayne

Houston, Texas 77009, US

McClung, Guy Lamont III

Spring, Texas 77379-4578, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.