Chirale Diphenyldiphosphine und d-8 Metall-Komplexe davon
Brevet européen · EP1002801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1002801
- Numéro de demande
- EP99122865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1999
- Publié
- 24 mai 2000
- Délivré
- 18 juin 2003
- Radié
- 30 nov. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/50 (2006.01)C07F 9/655 (2006.01)C07B 31/00 (2006.01)C07B 53/00 (2006.01)C07C 25/18 (2006.01)C07C 33/46 (2006.01)C07F 15/00 (2006.01)B01J 31/28 (2006.01)C08F 112/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 231998 19.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.