NEUARTIGE PHYTASE

Brevet européen · EP1003379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1003379
Numéro de demande
EP98940861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1998
Publié
31 mai 2000
Délivré
7 nov. 2007
Radié
12 août 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23B 7/10 (2006.01)
A23J 1/00 (2006.01)
C07K 16/12 (2006.01)
Priorité
US 910798 13.08.1997
Demande PCT
PCT/US1998/016728 13.08.1998
Publication PCT
WO1999/008539 25.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.08.2018

  2. 29 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

SHORT, Jay

CA 92014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.