TEST HEPATIQUE

Brevet européen · EP1003458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1003458
Numéro de demande
EP98936568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1998
Publié
31 mai 2000
Délivré
23 oct. 2002
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
G01N 33/48 (2006.01)
Priorité
GB 9716962 12.08.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/002322 03.08.1998
Publication PCT
WO1999/007325 18.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 10 août 2010

    Transféré

    Titulaire
    Norgine Europe BV, Hogehilweg 7, 1011 CA Amsterdan, Pays-Bas → Norgine BV, Hogehilweg 7, 1101 CA Amsterdam ZO, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 10.08.2010

  4. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  5. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  6. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Inventeur

MILLS, Charles Oswald

Kings Heath, Birmingham B14 7AJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.