PROCEDE DE PREPARATION DE NANOCAPSULES DE TYPE VESICULAIRE

Brevet européen · EP1003488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1003488
Numéro de demande
EP98940304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1998
Publié
31 mai 2000
Délivré
5 janv. 2005
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/51 (2006.01)
Priorité
FR 9709672 24.07.1997
Demande PCT
PCT/FR1998/001611 21.07.1998
Publication PCT
WO1999/004766 04.02.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 15 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

  3. 15 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  4. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Titulaire

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD

43, boulevard du 11 Novembre, F-69622 Villeurbanne Cédex, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

QUINTANAR, David

Mexico, MX

FESSI, Hatem

F-69003 Lyon, FR

DOELKER, Eric

CH-1231 Conches

ALLEMANN, Eric

CH-1257 Croix-de-Rozon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.