SYSTEME D'APPORT DE PRODUITS SANGUINS
Brevet européen · EP1003577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1003577
- Numéro de demande
- EP98937106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 1998
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 20 sept. 2006
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 37/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 53746 P 25.07.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/015424 24.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/004837 04.02.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 30 mai 2008
Transféré
- Titulaire
- Bristol-Myers Squibb Company, 100 Headquarters Park Drive, Skillman, NJ 08558, Etats-Unis d'Amérique → Vivolution A/S, Blokken 45, 3460 Birkerød, Danemark
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 13 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
Parties
Inventeur
CARR, Raymond, A.
Lutz, Florida 33540, US
AMERY, Michael J.
Skillman, NJ 08558, US
HOLM, Niels, Erik
DK-3460 Birker d, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.