SPIELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1003597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1003597
Numéro de demande
EP98938795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1998
Publié
31 mai 2000
Délivré
22 oct. 2003
Radié
22 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63F 3/02 (2006.01)
Priorité
GB 9717202 13.08.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/002420 11.08.1998
Publication PCT
WO1999/008760 25.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Mattel Europa B.V.

Gondel 1, 1186 MJ Amstelveen, NL

Inventeur

REYNOLDS, Dudley, John

Enfield, Middlesex EN2 8QE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.