ACIDE MALONIQUE ET ESTERS DE CELUI-CI

Brevet européen · EP1003707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1003707
Numéro de demande
EP98942405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 1998
Publié
31 mai 2000
Délivré
4 déc. 2002
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 51/08 (2006.01)
C07C 55/08 (2006.01)
C07C 67/08 (2006.01)
C07C 69/38 (2006.01)
Priorité
BR 9704357 13.08.1997
Demande PCT
PCT/BR1998/000058 10.08.1998
Publication PCT
WO1999/008988 25.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Trikem S.A., Rua Hidrogênio, 3.342, Polo Petroquimico de Camacari, Camacari, Bahia, Brésil → Braskem S.A., Rua Eteno 1561, Camaçari, Bahia 42810-000, Brésil

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  3. 30 avr. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Trikem S.A., Alameda das Espatodias, No. 915,, Ed. Odebrecht, Caminho das Arvores,, Pituba, CEP-41827-900 Salvador, BA, Brésil → Trikem S.A., Rua Hidrogênio, 3.342, Polo Petroquimico de Camacari, Camacari, Bahia, Brésil

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  4. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  5. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

BRASKEM S.A.

Braskem S.A.

Rua Eteno 1561, Camaçari, Bahia 42810-000, BR

Inventeur

DE CARVALHO, Otávio, Vianna, Apartamento 302

Ed. Maramares, Ponta Verde, CEP-57035-03, BR

MANSUR, Ronaldo Mendonça, Apartamento 501

Ed. Coraes, Ponta Verde, CEP-57035-260, BR

AGUIAR, Sandro da Silva, Apartamento 704

CEP-57035-220 Maceiú, AL, BR

FUJIYAMA, Jane, Hitomi, Apartamento 601

Ponta Verde, CEP-57035-010 Maceiú, AL, BR

DE CASTRO MORSCHBACKER, Antonio, Luiz, Ribeiro

CEP-57037-030 Maceiú, AL, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.