Präzisionsfräser mit Schneidplatten

Brevet européen · EP1004380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1004380
Numéro de demande
EP99118127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1999
Publié
31 mai 2000
Délivré
5 mars 2003
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 19855045 28.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Inventeur

WETLI Markus

CH-5606 DINTIKON

HUBER Rolf

D-72072 TÜBINGEN 3, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.