Handwerkzeugmaschine
Brevet européen · EP1004406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1004406
- Numéro de demande
- EP99123060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1999
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 25 févr. 2004
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25F 5/02 (2006.01)B24B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19854468 25.11.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Lepold, Holger
71711 Steinheim/Murr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.