Verbessertes Buch

Brevet européen · EP1004456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1004456
Numéro de demande
EP99123188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1999
Publié
31 mai 2000
Délivré
19 mars 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 1/00 (2006.01)
Priorité
IT PD980120 26.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AXON Patent GmbH, Austrasse 67, 4147 Aesch

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Zanardi, Rodolfo

35141 Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.