Verwendung von Phytosterol und/oder Phytostanolestern

Brevet européen · EP1004594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1004594
Numéro de demande
EP99122978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1999
Publié
31 mai 2000
Délivré
6 août 2003
Radié
6 août 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C07J 9/00 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A23D 9/013 (2006.01)
Priorité
EP 98122412 26.11.1998
EP 99119337 29.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 7 juil. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.07.2009

  3. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  4. 13 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, 4070 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  5. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

Burdick, David Carl

4102 Binningen

Moine, Gérard

68400 Riedisheim, FR

Raederstorff, Daniel

68350 Brunstatt, FR

Weber, Peter

79429 Malsburg-Marzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.