PROCEDE DE PRODUCTION DE PROTEINES ETRANGERES
Brevet européen · EP1004673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1004673
- Numéro de demande
- EP98911202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1998
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 7 déc. 2005
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 8506497 03.04.1997
- Demande PCT
- PCT/JP1998/001552 03.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/044146 08.10.1998
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Hirakata-shi Osaka 573-1153, JP
Hirakata-shi Osaka 573-1153, JP
Hirakata-shi Osaka 573-1153, JP
Hirakata-shi Osaka 573-1153, JP
Hirakata-shi Osaka 573-1153, JP
Hirakata-shi Osaka 573-0093, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.