Abdeck-Rosette
Brevet européen · EP1004711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1004711
- Numéro de demande
- EP99118763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1999
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 26 mai 2004
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 19853950 23.11.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Oberdörfer, Hans
70567 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.