Rändelbolzen

Brevet européen · EP1004782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1004782
Numéro de demande
EP99123333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1999
Publié
31 mai 2000
Délivré
29 sept. 2004
Radié
22 nov. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 35/04 (2006.01)
Priorité
DE 19854792 27.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  2. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Arnold Umformtechnik GmbH & Co. KG

Sindringer Strasse 25, 74670 Forchtenberg-Ernsbach, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Möller, Gerhard

74670 Forchtenberg-Sindringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.