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Brevet européen · EP1004784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1004784
Numéro de demande
EP99122113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1999
Publié
31 mai 2000
Délivré
28 janv. 2004
Radié
28 janv. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16C 29/12 (2006.01)
B66C 23/70 (2006.01)
Priorité
CH 233598 23.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  4. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  5. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.