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Brevet européen · EP1004784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1004784
- Numéro de demande
- EP99122113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1999
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 28 janv. 2004
- Radié
- 28 janv. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16C 29/12 (2006.01)B66C 23/70 (2006.01)
- Priorité
- CH 233598 23.11.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.