Ionisationsrauchmelder

Brevet européen · EP1005005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1005005
Numéro de demande
EP99122883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1999
Publié
31 mai 2000
Délivré
19 janv. 2005
Radié
16 nov. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G08B 17/113 (2006.01)
Priorité
DE 19854780 27.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.11.2019

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Schierau, Klaus

23898 Sandesneben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.