Zündkerze
Brevet européen · EP1005126 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1005126
- Numéro de demande
- EP99117056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 1999
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 11 août 2004
- Radié
- 31 août 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01T 13/39 (2006.01)
- Priorité
- DE 19854861 27.11.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Niessner, Werner
71711 Steinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.