Ein- oder mehrphasige Transversalflussmaschine

Brevet européen · EP1005136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1005136
Numéro de demande
EP99890367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1999
Publié
31 mai 2000
Délivré
22 janv. 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 21/12 (2006.01)
Priorité
AT 199898 27.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Bombardier Transportation GmbH

Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, DE

Inventeur

Henneberger, Gerhard

52074 Aachen, DE

Blissenbach, Rolf

52006 Aachen, DE

Schäfer, Uwe

16761 Hennigsdorf, DE

Güntensperger, Walter

8426 Lufingen

Hackmann, Wilhelm

2371 Hinterbrühl, AT

Stockmayer, Michael

2700 Wiener Neustadt, AT

Neudorfer, Harald

2514 Traiskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.