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Brevet européen · EP1005432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1005432
Numéro de demande
EP98946418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1998
Publié
7 juin 2000
Délivré
13 nov. 2002
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
DE 19736530 22.08.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/005358 24.08.1998
Publication PCT
WO1999/010258 04.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Inventeur

RADAELLI, Luigi

CH-5723 Teufenthal

HELLKUHL, Ludger

D-33332 Gütersloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.