DYNAMISCHES KOMPAKTLAGER
Brevet européen · EP1005432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1005432
- Numéro de demande
- EP98946418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 1998
- Publié
- 7 juin 2000
- Délivré
- 13 nov. 2002
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)
- Priorité
- DE 19736530 22.08.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/005358 24.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/010258 04.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
RADAELLI, Luigi
CH-5723 Teufenthal
HELLKUHL, Ludger
D-33332 Gütersloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.