RECEPTEUR FIXANT TRAIL
Brevet européen · EP1005488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1005488
- Numéro de demande
- EP98908474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 févr. 1998
- Publié
- 7 juin 2000
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 14/435 (2006.01)C07K 14/715 (2006.01)C07K 16/28 (2006.01)C12N 15/12 (2006.01)C12N 15/19 (2006.01)
- Priorité
- US 799861 13.02.1997US 815255 12.03.1997US 829536 28.03.1997US 869852 04.06.1997US 883036 26.06.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/002239 11.02.1998
- Publication PCT
- WO1998/035986 20.08.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 15 déc. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 13 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
RAUCH, Charles
Bainbridge Island, WA 98110, US
WALCZAK, Henning, Dr.
69120 Heidelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.