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Brevet européen · EP1005526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1005526
- Numéro de demande
- EP98918334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 1998
- Publié
- 7 juin 2000
- Délivré
- 13 oct. 2010
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 1/00 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)C12P 21/06 (2006.01)
- Priorité
- US 43700 P 16.04.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/007723 15.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/046722 22.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 23 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 13 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2010
Parties
Inventeur
MEHTA, Nozar, M.
Randolf, NJ 07869, US
RAY, Martha, V., L.
Nutley, NJ 07110, US
MEENAN, Christopher, P.
Lincoln Park, NJ 07053, US
CONSALVO, Angelo, P.
Monroe, NY 10950, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.