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Brevet européen · EP1005604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1005604
Numéro de demande
EP98949923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1998
Publié
7 juin 2000
Délivré
31 juil. 2002
Radié
19 août 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F01C 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 19736397 21.08.1997
Demande PCT
PCT/DE1998/002428 20.08.1998
Publication PCT
WO1999/010626 04.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.08.2018

  2. 1 juin 2010

    Transféré

    Titulaire
    Arnold, Felix, Bolzstrasse 4, 70193 Stuttgart, Allemagne → Robert Bosch GmbH, Wernerstrasse 1, 70469 Stuttgart

    Publié dans Swissreg le 01.06.2010

  3. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  4. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Wernerstrasse 1, 70469 Stuttgart

Inventeur

Arnold, Felix

70193 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.