OPTISCHER CO2 SENSOR

Brevet européen · EP1005645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1005645
Numéro de demande
EP98945244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1998
Publié
7 juin 2000
Délivré
27 avr. 2005
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 31/00 (2006.01)
G01N 31/22 (2006.01)
Priorité
EP 97810576 18.08.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/005167 14.08.1998
Publication PCT
WO1999/009406 25.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Mandataire

Solvias AG

Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

Inventeur

WALDNER, Adrian

CH-4123 Allschwil

BARNARD, Steven, Mark

San Diego, CA 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.