Coprozessiertes Polysaccharidprodukt

Brevet européen · EP1006148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1006148
Numéro de demande
EP99114125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 juil. 1999
Publié
7 juin 2000
Délivré
15 oct. 2003
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 1/02 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
Priorité
DE 19855203 30.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 8 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 08.07.2010

  3. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  4. 31 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  5. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

fit GmbH

Am Werk 9, 02788 Hirschfelde, DE

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Novagraaf Switzerland S.A.

Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

Inventeur

Bauer, Kurt H., Prof. Dr.

79112 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.