Radsatzlager

Brevet européen · EP1006288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1006288
Numéro de demande
EP99123732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1999
Publié
7 juin 2000
Délivré
21 juil. 2004
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/46 (2006.01)
B61F 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 19855539 02.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

INA-Schaeffler KG

Industriestrasse 1 - 3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

Becker, Klaus, Dipl.-Ing.

91074 Herzogenaurach, DE

Braun, Berthold, Dipl.-Ing.

91315 Höchstadt/Aisch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.